CHATEAU LES HAUTS DE NOAILLES
Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTS DE NOAILLES
Déposée le 31 août 1992 par la société Groupement Foncier Agricole CHATEAU DE NOAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CHATEAU LES HAUTS DE NOAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LES HAUTS DE NOAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HAUTS DE NOAILLES est expirée depuis le 31 août 2002.
Groupement Foncier Agricole CHATEAU DE NOAILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157689 - Publication au BOPI 1993-04-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39